Lorsqu’on a un projet d’achat immobilier, la première chose à laquelle on pense est le prix du terrain. Ce qui est tout à fait logiquement, seulement, il ne s’agit de la seule dépense à laquelle l’acquéreur doit penser. Il existe plusieurs frais qui sont liés à l’acquisition d’une parcelle que toutes personnes qui veulent se lancer dans ce type de projet doivent savoir. Ci-après, découvrez quels sont-ils.
Les taxes au moment de l’acquisition
Toutes personnes ayant un projet de construction immobilière doivent avant tout passer par la case d’acquisition d’un terrain. Il faut savoir qu’il existe des frais qui sont liés à cet achat. Ils peuvent différer selon que l’acheteur ait fait appel ou non au service d’une agence immobilière pour son projet.
Si c’est le cas, les premiers frais qu’il devra débourser sont la rémunération de l’agence immobilière. Il lui faudra aussi payer les honoraires d’un géomètre lorsque l’acquisition a nécessité l’intervention de ce dernier. C’est notamment le cas lorsque le bornage est requis pour connaître les limites du terrain.
Concernant les taxes que l’on doit s’acquitter, il y a entre autres les taxes :
• Locales d’équipements,
• Des riverains,
• D’espaces naturels selon les communes…
Les acquéreurs doivent également s’acquitter d’un droit de mutation. Celui-ci représente en général 5,80 % du prix de vente du terrain. À noter toutefois qu’il peut y avoir une différence en fonction des communes du lieu de situation de l’immeuble. Pour en apprendre davantage sur le sujet, un petit détour par le site https://vendre-un-terrain.be/ est de mise.
Les frais de notaires
Il faut savoir qu’après avoir réglé les droits de mutation, l’acheteur d’un terrain doit également payer des frais d’acquisition que l‘on appelle communément les frais de notaires. D’une manière générale, le calcul des émoluments qui sont les rémunérations du notaire se fait sur la base du prix d’acquisition.
À cela s’ajoutent les rémunérations de formalités telles que les démarches que le notaire est tenu d’entreprendre pour le compte de son client. En pratique, les frais de notaire représentent entre 7à 8 % du prix de vente du terrain. Il est important de préciser que les frais de notaire sont en principe à la charge de l’acheteur. Les parties peuvent aussi convenir qu’ils sont supportés par le vendeur.
À rappeler que les principaux frais de notaires sont notamment :
• Les droits d’enregistrement dont le montant diffère selon les régions en Belgique ;
• Les honoraires qui doivent respecter un principe de dégressivité ;
• Les frais de recherche et de formalités administratives.
Dans le cas où une personne faite l’acquisition d’une parcelle via un prêt hypothécaire, la transcription hypothécaire fera l’objet du notaire. Il incombe alors à l’officier public de procéder à l’inscription du bien au registre des hypothèques.
Pour ce faire, une idée sur le montant des frais de notaire, les particuliers peuvent recourir à des simulateurs. Pour l’utiliser, il suffit de renseigner :
• Le prix d’acquisition,
• La région dans laquelle se situe le terrain,
• Le montant de l’abattement…
